Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBIS SIECLE
LES VINS RUBIAL (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1150968
Date de dépôt :
02/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque RUBIS SIECLE

Déposée le 2 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIS SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL domicilié(e) 1, RUE BERTHELOT, 62670 MAZINGARBE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN LEMOINE. - France.

La marque RUBIS SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RUBIS SIECLE est expirée depuis le 2 octobre 1990.

LES VINS RUBIAL a également déposé les autres marques suivantes : DALSUZON , MONJOIE , RUFAL , CAMPI , DALROSE , LE VIN DU RUBIS SIECLE , LE VIN DU DEMI SIECLE , CHRISTIAN BERNAL , RUBIS SIECLE , RUBIFRUIT


LES VINS RUBIAL (SOCIETE ANONYME) - 1, RUE BERTHELOT, 62670 MAZINGARBE. - France


JEAN LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10

VINS ET SPIRITUEUX.