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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL
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ROSE D'ANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE D'ANGE
LES VINS RUBIAL (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3047820
Date de dépôt :
17/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2010

Présentation de la marque ROSE D'ANGE

Déposée le 17 août 2000 par la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSE D'ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL domicilié(e) 1, RUE BERTHELOT, 62670 MAZINGARBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 373 201 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VINS RUBIAL - France.

La marque ROSE D'ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE D'ANGE est expirée depuis le 17 août 2010.

LES VINS RUBIAL a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS SIECLE , DALSUZON , MONJOIE , RUFAL , CAMPI , DALROSE , LE VIN DU RUBIS SIECLE , LE VIN DU DEMI SIECLE , CHRISTIAN BERNAL , RUBIS SIECLE


LES VINS RUBIAL (SOCIETE ANONYME) - 1, RUE BERTHELOT, 62670 MAZINGARBE - France - SIREN 373201060


LES VINS RUBIAL - France


Inscription le 4 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391961 - Publication au BOPI 2004-05-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins d'appellation d'origine contrôlée "Rosé d'Anjou".

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.