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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL
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DALSEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DALSEC
LES VINS RUBIAL (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1278061
Date de dépôt :
05/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2004

Présentation de la marque DALSEC

Déposée le 5 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DALSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL domicilié(e) 1, RUE BERTHELOT, 62670 MAZINGARBE (dossier no 2035591) - France et immatriculée sous le numéro RCS 373 201 060 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2035591) - France.

La marque DALSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DALSEC est expirée depuis le 5 juillet 2004.

LES VINS RUBIAL a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS SIECLE , DALSUZON , MONJOIE , RUFAL , CAMPI , DALROSE , LE VIN DU RUBIS SIECLE , LE VIN DU DEMI SIECLE , CHRISTIAN BERNAL , RUBIS SIECLE


LES VINS RUBIAL (SOCIETE ANONYME) - 1, RUE BERTHELOT, 62670 MAZINGARBE (dossier no 2035591) - France - SIREN 373201060


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - (dossier no 2035591) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 1994 n°2035591 - Publication au BOPI 1994-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Vins.