Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRISTIAN BERNAL
LES VINS RUBIAL (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1590006
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2000

Présentation de la marque CHRISTIAN BERNAL

Déposée le 26 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHRISTIAN BERNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL domicilié(e) 1, RUE BERTHELOT, 62670 MAZINGARBE - France.

La marque CHRISTIAN BERNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRISTIAN BERNAL est expirée depuis le 26 avril 2000.

LES VINS RUBIAL a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS SIECLE , DALSUZON , MONJOIE , RUFAL , CAMPI , DALROSE , LE VIN DU RUBIS SIECLE , LE VIN DU DEMI SIECLE , RUBIS SIECLE , RUBIFRUIT


LES VINS RUBIAL (SOCIETE ANONYME) - 1, RUE BERTHELOT, 62670 MAZINGARBE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.