Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNARD KERMER
LES VINS RUBIAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1638416
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2001

Présentation de la marque BERNARD KERMER

Déposée le 9 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERNARD KERMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS RUBIAL domicilié(e) 1, RUE BERTHELOT, 62670 MAZINGARBE - France.

La marque BERNARD KERMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNARD KERMER est expirée depuis le 9 janvier 2001.

LES VINS RUBIAL a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS SIECLE , DALSUZON , MONJOIE , RUFAL , CAMPI , DALROSE , LE VIN DU RUBIS SIECLE , LE VIN DU DEMI SIECLE , CHRISTIAN BERNAL , RUBIS SIECLE


LES VINS RUBIAL (Société Anonyme) - 1, RUE BERTHELOT, 62670 MAZINGARBE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et notamment Vins, spiritueux et liqueurs