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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS ROUANET
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CAPELAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPELAN
LES VINS ROUANET S.A.

Numéro de dépôt :
1720877
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
12/10/1999

Présentation de la marque CAPELAN

Déposée le 12 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) LES VINS ROUANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CAPELAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS ROUANET domicilié(e) BEZIERS (34500) - France.

La marque CAPELAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPELAN est expirée depuis le 12 octobre 1999.

LES VINS ROUANET a également déposé les autres marques suivantes : BRAMEFAN , PICAREL


LES VINS ROUANET S.A. - BEZIERS (34500) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Boissons alcooliques