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Marques déposées par Les Vins Mauriac HourtinatTODO
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La Combe Des Dames
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Combe Des Dames
Les Vins Mauriac Hourtinat, SCEA

Numéro de dépôt :
3822429
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2021
La Combe Des Dames de Les Vins Mauriac Hourtinat

Présentation de la marque La Combe Des Dames

Déposée par voie électronique le 11 avril 2011 par Les Vins Mauriac HourtinatTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Combe Des Dames » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est Les Vins Mauriac HourtinatTODO domicilié(e) 2 Lieu dit Hourtinat - 33113 - Saint Symphorien - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 339 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vins Mauriac Hourtinat domicilié(e) 2 Lieu dit Hourtinat - 33113 - Saint Symphorien - France.

La marque La Combe Des Dames a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Combe Des Dames est expirée depuis le 11 avril 2021.


Les Vins Mauriac Hourtinat, SCEA - 2 Lieu dit Hourtinat - 33113 - Saint Symphorien - France - SIREN 490339173


Les Vins Mauriac Hourtinat - 2 Lieu dit Hourtinat - 33113 - Saint Symphorien - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Bières ;

Vins.