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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS LOUIS TETESAS
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LES SIRES DU COMTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES SIRES DU COMTE
LES VINS LOUIS TETE SAS SAS

Numéro de dépôt :
3540095
Date de dépôt :
26/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2017
LES SIRES DU COMTE de LES VINS LOUIS TETESAS

Présentation de la marque LES SIRES DU COMTE

Déposée le 26 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS LOUIS TETESAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SIRES DU COMTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS LOUIS TETESAS domicilié(e) 0 LES DEPOTS,69430 ST DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 808 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VINS LOUIS TETE SAS domicilié(e) 0 LES DEPOTS,69430 ST DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SIRES DU COMTE est expirée depuis le 26 novembre 2017.


LES VINS LOUIS TETE SAS SAS - 0 LES DEPOTS,69430 ST DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France - SIREN 432808921


LES VINS LOUIS TETE SAS - 0 LES DEPOTS,69430 ST DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Inscription le 4 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593476 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; spiritueux.