Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T LOUIS TETE
LES VINS Louis TETE (S.A.), lieudit "Les dépôts", 69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU.

Numéro de dépôt :
1245096
Date de dépôt :
13/09/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/1993
T LOUIS TETE de LES VINS Louis TETE

Présentation de la marque T LOUIS TETE

Déposée le 13 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) LES VINS Louis TETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T LOUIS TETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS Louis TETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES. - France.

La marque T LOUIS TETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245096.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T LOUIS TETE est expirée depuis le 13 septembre 1993.

LES VINS Louis TETE a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE DAME , PIERRE DE BOURBON , DOMAINE DE LA SORBIERE , CUVEE MELINAND , CUVEE FIN DE SIECLE LOUIS TETE , LE CHATELIM , HAUT GIBARD , LES CHARMEUSES


LES VINS Louis TETE (S.A.), lieudit "Les dépôts", 69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU. - France


la COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

VINS.