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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS LOUIS TETE
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PIERRE DE BOURBON
Marque expirée - Marque en non vigueur

PIERRE DE BOURBON
LES VINS LOUIS TETE SAS

Numéro de dépôt :
3381876
Date de dépôt :
19/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2015
PIERRE DE BOURBON de LES VINS LOUIS TETE

Présentation de la marque PIERRE DE BOURBON

Déposée le 19 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS LOUIS TETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE DE BOURBON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS LOUIS TETE domicilié(e) LES DEPOTS,69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 808 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VINS LOUIS TETE SAS domicilié(e) LES DEPOTS,69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE DE BOURBON est expirée depuis le 19 septembre 2015.

LES VINS LOUIS TETE a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE DAME , DOMAINE DE LA SORBIERE , CUVEE MELINAND , CUVEE FIN DE SIECLE LOUIS TETE , T LOUIS TETE , LE CHATELIM , HAUT GIBARD , LES CHARMEUSES


LES VINS LOUIS TETE SAS - LES DEPOTS,69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France - SIREN 432808921


LES VINS LOUIS TETE SAS - LES DEPOTS,69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Inscription le 4 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593476 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04

Vins.