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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS LOUIS TETE
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DOMAINE DE LA SORBIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA SORBIERE
LES VINS LOUIS TETE SAS

Numéro de dépôt :
3443974
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2016
DOMAINE DE LA SORBIERE de LES VINS LOUIS TETE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA SORBIERE

Déposée le 31 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS LOUIS TETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA SORBIERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS LOUIS TETE domicilié(e) 0 LES DEPOTS,69430 ST DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 808 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VINS LOUIS TETE domicilié(e) 0 LES DEPOTS,69430 ST DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA SORBIERE est expirée depuis le 31 juillet 2016.

LES VINS LOUIS TETE a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE DAME , PIERRE DE BOURBON , CUVEE MELINAND , CUVEE FIN DE SIECLE LOUIS TETE , T LOUIS TETE , LE CHATELIM , HAUT GIBARD , LES CHARMEUSES


LES VINS LOUIS TETE SAS - 0 LES DEPOTS,69430 ST DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France - SIREN 432808921


LES VINS LOUIS TETE - 0 LES DEPOTS,69430 ST DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Inscription le 4 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593476 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays et vins d'appellation d'origine.