CUVEE MELINAND

LES VINS LOUIS TETE SAS

Présentation de la marque CUVEE MELINAND

Déposée le 7 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS LOUIS TETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE MELINAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS LOUIS TETE domicilié(e) LES DEPOTS,69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 808 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VINS LOUIS TETE SAS domicilié(e) LES DEPOTS,69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France.

La marque CUVEE MELINAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE MELINAND est expirée depuis le 7 janvier 2014.

LES VINS LOUIS TETE a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE DAME , PIERRE DE BOURBON , DOMAINE DE LA SORBIERE , CUVEE FIN DE SIECLE LOUIS TETE , T LOUIS TETE , LE CHATELIM , HAUT GIBARD , LES CHARMEUSES