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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS Louis TETE
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CUVEE FIN DE SIECLE LOUIS TETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE FIN DE SIECLE LOUIS TETE
LES VINS Louis TETE S.A.

Numéro de dépôt :
99796625
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2009

Présentation de la marque CUVEE FIN DE SIECLE LOUIS TETE

Déposée le 7 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) LES VINS Louis TETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE FIN DE SIECLE LOUIS TETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS Louis TETE domicilié(e) 69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 013 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VINS Louis TETE - France.

La marque CUVEE FIN DE SIECLE LOUIS TETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE FIN DE SIECLE LOUIS TETE est expirée depuis le 7 juin 2009.

LES VINS Louis TETE a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE DAME , PIERRE DE BOURBON , DOMAINE DE LA SORBIERE , CUVEE MELINAND , T LOUIS TETE , LE CHATELIM , HAUT GIBARD , LES CHARMEUSES


LES VINS Louis TETE S.A. - 69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU - France - SIREN 483013302


LES VINS Louis TETE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Boisson alcooliques (à l'exception des vins).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.