Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TETE A TETE
LES VINS louis TETE (S.A.) Lieudit "les dépôts"

Numéro de dépôt :
1302750
Date de dépôt :
14/03/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
TETE A TETE de LES VINS louis TETE Lieudit \

Présentation de la marque TETE A TETE

Déposée le 14 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) LES VINS louis TETE Lieudit "les dépôts" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TETE A TETE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS louis TETE Lieudit "les dépôts" domicilié(e) 69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES. - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque TETE A TETE est expirée depuis le 14 mars 1995.

LES VINS louis TETE Lieudit "les dépôts" a également déposé les autres marques suivantes : C M CARTILLIER


LES VINS louis TETE (S.A.) Lieudit "les dépôts" - 69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU. - France


la COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Inscription - Renonciation totale n°17425 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°17425 - Publication au BOPI

Vins.