C M CARTILLIER
Présentation de la marque C M CARTILLIER
Déposée le 13 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) LES VINS Louis TETE Lieudit "Les dépôts" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C M CARTILLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C M CARTILLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245097.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C M CARTILLIER est expirée depuis le 13 septembre 1993.
LES VINS Louis TETE Lieudit "Les dépôts" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05