Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C M CARTILLIER
LES VINS Louis TETE (S.A.) Lieudit "Les dépôts"

Numéro de dépôt :
1245097
Date de dépôt :
13/09/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/1993
C M CARTILLIER de LES VINS Louis TETE Lieudit \

Présentation de la marque C M CARTILLIER

Déposée le 13 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) LES VINS Louis TETE Lieudit "Les dépôts" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C M CARTILLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS Louis TETE Lieudit "Les dépôts" domicilié(e) 69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES. - France.

La marque C M CARTILLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245097.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C M CARTILLIER est expirée depuis le 13 septembre 1993.

LES VINS Louis TETE Lieudit "Les dépôts" a également déposé les autres marques suivantes : TETE A TETE


LES VINS Louis TETE (S.A.) Lieudit "Les dépôts" - 69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU. - France


la COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

VINS