Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES VINS JACQUES LAMELOISE
Numéro de dépôt :
1267748
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
29/03/1994
Présentation de la marque LES VINS JACQUES LAMELOISE
Déposée le 29 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS JACQUES LAMELOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LES VINS JACQUES LAMELOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES VINS JACQUES LAMELOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267748.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS JACQUES LAMELOISE est expirée depuis le 29 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37