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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS HENRY FESSY
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"SYLVAIN FESSY"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"SYLVAIN FESSY"
LES VINS HENRY FESSY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1326432
Date de dépôt :
08/10/1985
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
08/10/2015
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Présentation de la marque "SYLVAIN FESSY"

Déposée le 8 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) LES VINS HENRY FESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « "SYLVAIN FESSY" »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS HENRY FESSY domicilié(e) Bel Air SAINT JEAN D'ARDIERES,69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2299948) - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 996 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2299948) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "SYLVAIN FESSY" est expirée depuis le 8 octobre 2015.

LES VINS HENRY FESSY a également déposé les autres marques suivantes : AUGUSTE ANTONIN , SELECTION HENRY FESSY , HENRY FESSY , CLAUDIUS MORAND , , CLAUDUS MORAND , Les Charmeuses , HENRY FESSY , HENRY FESSY , "HELENE MAISONNEUVE"


LES VINS HENRY FESSY Société Anonyme - Bel Air SAINT JEAN D'ARDIERES,69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2299948) - 69220 - France - SIREN 310996848


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2299948) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2055416 - Publication au BOPI 1995-44

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2005 n°2299948 - Publication au BOPI 2005-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Inscription le 13 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420470 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 8 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155830 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription - Changement d'adresse n°36829 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux , liqueurs, alcools.