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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS HENRY FESSY
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SELECTION HENRY FESSY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SELECTION HENRY FESSY
LES VINS HENRY FESSY, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1674019
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2031
SELECTION HENRY FESSY de LES VINS HENRY FESSY

Présentation de la marque SELECTION HENRY FESSY

Déposée le 6 février 1991 par la Société Anonyme (SA) LES VINS HENRY FESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELECTION HENRY FESSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS HENRY FESSY domicilié(e) 644 Route de Bel Air, 69220 SAINT-JEAN-D'ARDIERE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine domicilié(e) 60 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS - France.

La marque SELECTION HENRY FESSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SELECTION HENRY FESSY arrivera à expiration en date du 6 février 2031.

LES VINS HENRY FESSY a également déposé les autres marques suivantes : AUGUSTE ANTONIN , "SYLVAIN FESSY" , HENRY FESSY , CLAUDIUS MORAND , , CLAUDUS MORAND , Les Charmeuses , HENRY FESSY , HENRY FESSY , "HELENE MAISONNEUVE"


LES VINS HENRY FESSY, Société Anonyme à conseil d'administration - 644 Route de Bel Air, 69220 SAINT-JEAN-D'ARDIERE - France


INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine - 60 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Renouvellement sans limitation le 2 février 2001 n°2191693 - Publication au BOPI 2001-02-02

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2011 n°2460262 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-17

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2020 n°2765573 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée Beaujolais-Villages