Marque renouvelée - Marque en vigueur

HENRY FESSY
LES VINS HENRY FESSY, Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3604631
Date de dépôt :
14/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2028
HENRY FESSY de LES VINS HENRY FESSY

Présentation de la marque HENRY FESSY

Déposée le 14 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) LES VINS HENRY FESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HENRY FESSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS HENRY FESSY domicilié(e) 644 ROUTE DE BEL AIR - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 996 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque HENRY FESSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3604631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HENRY FESSY arrivera à expiration en date du 14 octobre 2028.

LES VINS HENRY FESSY a également déposé les autres marques suivantes : AUGUSTE ANTONIN , "SYLVAIN FESSY" , SELECTION HENRY FESSY , HENRY FESSY , CLAUDIUS MORAND , , CLAUDUS MORAND , Les Charmeuses , HENRY FESSY , "HELENE MAISONNEUVE"


LES VINS HENRY FESSY, Société Anonyme à Conseil d'administration - 644 ROUTE DE BEL AIR - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France - SIREN 310996848


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2018 n°2695883 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-15

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins ; spiritueux ; liqueurs.

Publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation et conduite d'animations en magasins, de foires, de forums, de concours, dévènements, dexpositions, de congrès, de conférences, de salons, de colloques, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; service de vente au détail de boissons alcooliques à l'exception des bières ; service de promotion de vente pour des tiers.

Débits de boissons, à savoir cafés, cafétérias, bars, restaurants, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent.