Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HENRY FESSY
LES VINS HENRY FESSY

Numéro de dépôt :
1623992
Date de dépôt :
23/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2010
HENRY FESSY de LES VINS HENRY FESSY

Présentation de la marque HENRY FESSY

Déposée le 23 octobre 1990 par la société LES VINS HENRY FESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HENRY FESSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES VINS HENRY FESSY domicilié(e) Société Anonyme, BEL AIR SAINT JEAN D'ARDIERES, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2176548) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 996 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2176548) - France.

La marque HENRY FESSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HENRY FESSY est expirée depuis le 23 octobre 2010.

LES VINS HENRY FESSY a également déposé les autres marques suivantes : AUGUSTE ANTONIN , "SYLVAIN FESSY" , SELECTION HENRY FESSY , CLAUDIUS MORAND , , CLAUDUS MORAND , Les Charmeuses , HENRY FESSY , HENRY FESSY , "HELENE MAISONNEUVE"


LES VINS HENRY FESSY - Société Anonyme, BEL AIR SAINT JEAN D'ARDIERES, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2176548) - France - SIREN 310996848


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2176548) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2000 n°2176548 - Publication au BOPI 2000-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Boissons alcooliques, en particulier des vins