Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUDUS MORAND
LES VINS HENRY FESSY, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3908731
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
CLAUDUS MORAND de LES VINS HENRY FESSY

Présentation de la marque CLAUDUS MORAND

Déposée le 28 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) LES VINS HENRY FESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAUDUS MORAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS HENRY FESSY domicilié(e) 644 Route de BEL AIR - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 996 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque CLAUDUS MORAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDUS MORAND est expirée depuis le 28 mars 2022.

LES VINS HENRY FESSY a également déposé les autres marques suivantes : AUGUSTE ANTONIN , "SYLVAIN FESSY" , SELECTION HENRY FESSY , HENRY FESSY , CLAUDIUS MORAND , , Les Charmeuses , HENRY FESSY , HENRY FESSY , "HELENE MAISONNEUVE"


LES VINS HENRY FESSY, Société anonyme à conseil d'administration - 644 Route de BEL AIR - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France - SIREN 310996848


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 18 juin 2012 - Retrait partiel n°577983 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Vins, vins mousseux.