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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS HENRY FESSY
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CLAUDIUS MORAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUDIUS MORAND
LES VINS HENRY FESSY, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3910287
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
CLAUDIUS MORAND de LES VINS HENRY FESSY

Présentation de la marque CLAUDIUS MORAND

Déposée le 3 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) LES VINS HENRY FESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAUDIUS MORAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS HENRY FESSY domicilié(e) 644 ROUTE DE BEL AIR - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 996 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque CLAUDIUS MORAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDIUS MORAND est expirée depuis le 3 avril 2022.

LES VINS HENRY FESSY a également déposé les autres marques suivantes : AUGUSTE ANTONIN , "SYLVAIN FESSY" , SELECTION HENRY FESSY , HENRY FESSY , , CLAUDUS MORAND , Les Charmeuses , HENRY FESSY , HENRY FESSY , "HELENE MAISONNEUVE"


LES VINS HENRY FESSY, Société Anonyme à conseil d'administration - 644 ROUTE DE BEL AIR - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France - SIREN 310996848


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 18 juin 2012 - Retrait partiel n°577984 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Vins, vins mousseux.