Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fernand Grandjean
S.A.R.L. LES VINS HENRY BROCHARD

Numéro de dépôt :
99824480
Date de dépôt :
08/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2009

Présentation de la marque Fernand Grandjean

Déposée le 8 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS HENRY BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fernand Grandjean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS HENRY BROCHARD domicilié(e) CHAVIGNOL, 18300 SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVO CONSEILS BLANCH BILLECOQ - France.

La marque Fernand Grandjean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fernand Grandjean est expirée depuis le 8 novembre 2009.

LES VINS HENRY BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVIGNON DE BANNAY , LES CARISANNES , HUBERT BROCHARD , LES VINS HENRY BROCHARD , LES VINS REMY VINCENT , LES VINS HENRY BROCHARD , PINOT NOIR DE BANNAY


S.A.R.L. LES VINS HENRY BROCHARD - CHAVIGNOL, 18300 SANCERRE - France


NOVO CONSEILS BLANCH BILLECOQ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Vins d'appelation d'origine SANCERRE.