Fernand Grandjean
Présentation de la marque Fernand Grandjean
Déposée le 8 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS HENRY BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fernand Grandjean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Fernand Grandjean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fernand Grandjean est expirée depuis le 8 novembre 2009.
LES VINS HENRY BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53