Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES BRULEES
LES VINS GEORGES DUBOEUF Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98744841
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2018

Présentation de la marque TERRES BRULEES

Déposée le 30 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) LES VINS GEORGES DUBOEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRES BRULEES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS GEORGES DUBOEUF domicilié(e) ROMANECHE-THORINS (dossier no 2366077) - France et immatriculée sous le numéro RCS 686 450 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2366077) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES BRULEES est expirée depuis le 30 juillet 2018.

LES VINS GEORGES DUBOEUF a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR , GEORGES DUBOEUF , GEORGES DUBOEUF , FETE DES FLEURS , LA CARAFE DE GEORGES DUBOEUF , DOMAINE CHARMET , GEORGES DUBOEUF , NEW GENERATION , DOMAINE DES CHEVRIERES , (Marque figurative)


LES VINS GEORGES DUBOEUF Société Anonyme - ROMANECHE-THORINS (dossier no 2366077) - France - SIREN 686450248


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2366077) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2366077 - Publication au BOPI 2008-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Vins.