Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNTERRA
LES VINS GEORGES DUBOEUF,Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3135238
Date de dépôt :
05/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2011
SUNTERRA de LES VINS GEORGES DUBOEUF

Présentation de la marque SUNTERRA

Déposée le 5 décembre 2001 par la société LES VINS GEORGES DUBOEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNTERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la société LES VINS GEORGES DUBOEUF domicilié(e) ROMANECHE-THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 686 450 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SUNTERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNTERRA est expirée depuis le 5 décembre 2011.

LES VINS GEORGES DUBOEUF a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR , GEORGES DUBOEUF , GEORGES DUBOEUF , FETE DES FLEURS , LA CARAFE DE GEORGES DUBOEUF , DOMAINE CHARMET , GEORGES DUBOEUF , NEW GENERATION , DOMAINE DES CHEVRIERES , (Marque figurative)


LES VINS GEORGES DUBOEUF,Société Anonyme - ROMANECHE-THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 686450248


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).