Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

O DE GAMME
LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3751730
Date de dépôt :
06/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
O DE GAMME de LES VINS GEORGES DUBOEUF

Présentation de la marque O DE GAMME

Déposée le 6 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) LES VINS GEORGES DUBOEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « O DE GAMME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS GEORGES DUBOEUF domicilié(e) - 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 686 450 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VINS GEORGES DUBOEUF a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR , GEORGES DUBOEUF , GEORGES DUBOEUF , FETE DES FLEURS , LA CARAFE DE GEORGES DUBOEUF , DOMAINE CHARMET , GEORGES DUBOEUF , NEW GENERATION , DOMAINE DES CHEVRIERES , (Marque figurative)


LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme - 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 686450248


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567735 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).