Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE GRAIN NOIR
LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3790573
Date de dépôt :
15/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2030
LE GRAIN NOIR de LES VINS GEORGES DUBOEUF

Présentation de la marque LE GRAIN NOIR

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) LES VINS GEORGES DUBOEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GRAIN NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS GEORGES DUBOEUF domicilié(e) 208, rue de Lancié - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 686 450 248 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE GRAIN NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GRAIN NOIR arrivera à expiration en date du 15 décembre 2030.

LES VINS GEORGES DUBOEUF a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR , GEORGES DUBOEUF , GEORGES DUBOEUF , FETE DES FLEURS , LA CARAFE DE GEORGES DUBOEUF , DOMAINE CHARMET , GEORGES DUBOEUF , NEW GENERATION , DOMAINE DES CHEVRIERES , (Marque figurative)


LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme - 208, rue de Lancié - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 686450248


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2020 n°2745357 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-10

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).