Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BASCULE
LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3714177
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/02/2030
LA BASCULE de LES VINS GEORGES DUBOEUF

Présentation de la marque LA BASCULE

Déposée le 18 février 2010 par la Société Anonyme (SA) LES VINS GEORGES DUBOEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA BASCULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS GEORGES DUBOEUF domicilié(e) ROMANECHE-THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 686 450 248 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA BASCULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3714177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BASCULE arrivera à expiration en date du 18 février 2030.

LES VINS GEORGES DUBOEUF a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR , GEORGES DUBOEUF , GEORGES DUBOEUF , FETE DES FLEURS , LA CARAFE DE GEORGES DUBOEUF , DOMAINE CHARMET , GEORGES DUBOEUF , NEW GENERATION , DOMAINE DES CHEVRIERES , (Marque figurative)


LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme - ROMANECHE-THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 686450248


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2019 n°2726859 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-30

Inscription le 17 mars 2020 - Changement d'adresse n°782746 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-17

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).