LA BASCULE
Présentation de la marque LA BASCULE
Déposée le 18 février 2010 par la Société Anonyme (SA) LES VINS GEORGES DUBOEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA BASCULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BASCULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3714177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BASCULE arrivera à expiration en date du 18 février 2030.
LES VINS GEORGES DUBOEUF a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2019 n°2726859 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-30
Inscription le 17 mars 2020 - Changement d'adresse n°782746 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-17