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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS GEORGES DUBOEUF
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JEAN CLAUDE DEBEAUNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEAN CLAUDE DEBEAUNE
LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1648846
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2030

Présentation de la marque JEAN CLAUDE DEBEAUNE

Déposée le 28 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LES VINS GEORGES DUBOEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN CLAUDE DEBEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS GEORGES DUBOEUF domicilié(e) 208, rue de Lancié - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 686 450 248 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JEAN CLAUDE DEBEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JEAN CLAUDE DEBEAUNE arrivera à expiration en date du 28 mai 2030.

LES VINS GEORGES DUBOEUF a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR , GEORGES DUBOEUF , GEORGES DUBOEUF , FETE DES FLEURS , LA CARAFE DE GEORGES DUBOEUF , DOMAINE CHARMET , GEORGES DUBOEUF , NEW GENERATION , DOMAINE DES CHEVRIERES , (Marque figurative)


LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme - 208, rue de Lancié - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 686450248


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2164257 - Publication au BOPI 2000-02-02

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2010 n°2429166 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-26

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2020 n°2743225 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-17

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