Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 SAISONS
LES VINS GEORGES DUBOEUF

Numéro de dépôt :
3212286
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
27/02/2013
4 SAISONS de LES VINS GEORGES DUBOEUF

Présentation de la marque 4 SAISONS

Déposée le 27 février 2003 par la société LES VINS GEORGES DUBOEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la société LES VINS GEORGES DUBOEUF domicilié(e) Société Anonyme, ROMANECHE-THORINS,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 686 450 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 SAISONS est expirée depuis le 27 février 2013.

LES VINS GEORGES DUBOEUF a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR , GEORGES DUBOEUF , GEORGES DUBOEUF , FETE DES FLEURS , LA CARAFE DE GEORGES DUBOEUF , DOMAINE CHARMET , GEORGES DUBOEUF , NEW GENERATION , DOMAINE DES CHEVRIERES , (Marque figurative)


LES VINS GEORGES DUBOEUF - Société Anonyme, ROMANECHE-THORINS,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France - SIREN 686450248


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières) .