Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Gabriel ALIGNE
LES VINS GABRIEL ALIGNE

Numéro de dépôt :
1394865
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2007

Présentation de la marque Gabriel ALIGNE

Déposée le 13 février 1987 par la société LES VINS GABRIEL ALIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Gabriel ALIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES VINS GABRIEL ALIGNE domicilié(e) "La Chevalière", 69430 BEAUJEU (dossier no 2081858) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 419 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2081858) - France.

La marque Gabriel ALIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Gabriel ALIGNE est expirée depuis le 13 février 2007.

LES VINS GABRIEL ALIGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


LES VINS GABRIEL ALIGNE - "La Chevalière", 69430 BEAUJEU (dossier no 2081858) - France - SIREN 301419958


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2081858) - France


Renouvellement sans limitation n°2081858 - Publication au BOPI 1997-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières.