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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS GABRIEL ALIGNE La Chevalière
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PROVENCIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCIEL
LES VINS GABRIEL ALIGNE Société Anonyme, La Chevalière, 69430 BEAUJEU (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1269272
Date de dépôt :
17/04/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/1994

Présentation de la marque PROVENCIEL

Déposée le 17 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) LES VINS GABRIEL ALIGNE La Chevalière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS GABRIEL ALIGNE La Chevalière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque PROVENCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCIEL est expirée depuis le 17 avril 1994.


LES VINS GABRIEL ALIGNE Société Anonyme, La Chevalière, 69430 BEAUJEU (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Des vins.