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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS FINS DU SOLEIL
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VIN DES CARMENS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIN DES CARMENS
LES VINS FINS DU SOLEIL, SARL

Numéro de dépôt :
1289985
Date de dépôt :
30/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2014

Présentation de la marque VIN DES CARMENS

Déposée le 30 janvier 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS FINS DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN DES CARMENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS FINS DU SOLEIL domicilié(e) 29 boulevard de la République,34110 FRONTIGNAN (dossier no 2255858) - 34110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 983 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP INTERBARREAUX D'AVOCATSAlain COHEN-BOULAKIA, Michel THEVENIN, Jean-Michel CHARBIT, Marie-Pia CAPION Me Jean-Michel CHARBIT domicilié(e) Siège Social : Le Jéripole, 7, Avenue d'Assas,34000 MONTPELLIER (dossier no 2255858) - 34000 - France.

La marque VIN DES CARMENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIN DES CARMENS est expirée depuis le 30 janvier 2014.

LES VINS FINS DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : COQUINET , SPUM , CHANT DES CIGALES , BALTA


LES VINS FINS DU SOLEIL, SARL - 29 boulevard de la République,34110 FRONTIGNAN (dossier no 2255858) - 34110 - France - SIREN 414983205


SCP INTERBARREAUX D'AVOCATSAlain COHEN-BOULAKIA, Michel THEVENIN, Jean-Michel CHARBIT, Marie-Pia CAPION Me Jean-Michel CHARBIT - Siège Social : Le Jéripole, 7, Avenue d'Assas,34000 MONTPELLIER (dossier no 2255858) - 34000 - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2004 n°2255858 - Publication au BOPI 2004-01-05

Renouvellement sans limitation n°2028039 - Publication au BOPI 1994-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Inscription le 14 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268441 - Publication au BOPI 1998-12-14

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne.