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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS FINS DU SOLEIL
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BALTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALTA
LES VINS FINS DU SOLEIL, SARL

Numéro de dépôt :
1259029
Date de dépôt :
30/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2014

Présentation de la marque BALTA

Déposée le 30 janvier 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS FINS DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS FINS DU SOLEIL domicilié(e) 29 boulevard de la République,34110 FRONTIGNAN (dossier no 2255859) - 34110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 983 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP INTERBARREAUX D'AVOCATS Alain COHEN-BOULAKIA Michel THEVENIN Jean-Michel CHARBIT Marie-Pia CAPION domicilié(e) Le Juripole, 7, Avenue d'Assas,34000 MONTPELLIER (dossier no 2255859) - 34000 - France.

La marque BALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BALTA est expirée depuis le 30 janvier 2014.

LES VINS FINS DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : COQUINET , VIN DES CARMENS , SPUM , CHANT DES CIGALES


LES VINS FINS DU SOLEIL, SARL - 29 boulevard de la République,34110 FRONTIGNAN (dossier no 2255859) - 34110 - France - SIREN 414983205


SCP INTERBARREAUX D'AVOCATS Alain COHEN-BOULAKIA Michel THEVENIN Jean-Michel CHARBIT Marie-Pia CAPION - Le Juripole, 7, Avenue d'Assas,34000 MONTPELLIER (dossier no 2255859) - 34000 - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2004 n°2255859 - Publication au BOPI 2004-01-05

Renouvellement sans limitation n°2028038 - Publication au BOPI 1994-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Inscription le 14 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268441 - Publication au BOPI 1998-12-14

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.