Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS FINS DU PERIGORD
/
Vendanges d'Autrefois
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vendanges d'Autrefois
SAS LES VINS FINS DU PERIGORD Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99781283
Date de dépôt :
17/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/03/2019

Présentation de la marque Vendanges d'Autrefois

Déposée le 17 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS FINS DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Vendanges d'Autrefois »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS FINS DU PERIGORD domicilié(e) Mescoules,24240 SIGOULES (dossier no 2398415) - 24240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 620 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS FINS DU PERIGORD S.A.S. domicilié(e) 24240 SIGOULES (dossier no 2398415) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vendanges d'Autrefois est expirée depuis le 17 mars 2019.

LES VINS FINS DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : LE VIGNEAU , MARQUIS DU ROC , F


SAS LES VINS FINS DU PERIGORD Société par actions simplifiée - Mescoules,24240 SIGOULES (dossier no 2398415) - 24240 - France - SIREN 330620188


VINS FINS DU PERIGORD S.A.S. - 24240 SIGOULES (dossier no 2398415) - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398415 - Publication au BOPI 2009-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée " bergerac ".