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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Vins du Littoral
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CALAIS WINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALAIS WINE
Les Vins du Littoral, SAS

Numéro de dépôt :
3739984
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2020
CALAIS WINE de Les Vins du Littoral

Présentation de la marque CALAIS WINE

Déposée le 21 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Vins du Littoral auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALAIS WINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Vins du Littoral domicilié(e) 10 Rue Gutenberg - 62100 - CALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 177 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pont Jérôme domicilié(e) 10 Rue Gutenberg - 62100 - CALAIS - France.

La marque CALAIS WINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALAIS WINE est expirée depuis le 21 mai 2020.

Les Vins du Littoral a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES PELLETIER , VINS CALAIS , CALAIS VINS , SUPERCAVISTE , PAIN & LEVAIN


Les Vins du Littoral, SAS - 10 Rue Gutenberg - 62100 - CALAIS - France - SIREN 441177839


Pont Jérôme - 10 Rue Gutenberg - 62100 - CALAIS - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.