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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vins du Grand jardin
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RECOLTANT ARDECHOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECOLTANT ARDECHOIS
Les Vins du Grand jardin, SARL

Numéro de dépôt :
4039768
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/10/2023
RECOLTANT ARDECHOIS de Les Vins du Grand jardin

Présentation de la marque RECOLTANT ARDECHOIS

Déposée le 11 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vins du Grand jardin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RECOLTANT ARDECHOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vins du Grand jardin domicilié(e) Vallée de l'Ibie - 07150 - LAGORCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vins du Grand jardin, M. Dupré David domicilié(e) Vallée de l'Ibie - 07150 - LAGORCE - France.

La marque RECOLTANT ARDECHOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECOLTANT ARDECHOIS est expirée depuis le 11 octobre 2023.

Les Vins du Grand jardin a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND JARDIN


Les Vins du Grand jardin, SARL - Vallée de l'Ibie - 07150 - LAGORCE - France


Les Vins du Grand jardin, M. Dupré David - Vallée de l'Ibie - 07150 - LAGORCE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool.