Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CELLIERS DE LA ROCHE JEAN DE LA ROCHE
LES VINS DROUET FRERES, SA

Numéro de dépôt :
4175845
Date de dépôt :
23/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2025
LES CELLIERS DE LA ROCHE JEAN DE LA ROCHE de LES VINS DROUET FRERES

Présentation de la marque LES CELLIERS DE LA ROCHE JEAN DE LA ROCHE

Déposée par voie électronique le 23 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) LES VINS DROUET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CELLIERS DE LA ROCHE JEAN DE LA ROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) 4 RUE DE LA LOGE, BP 89516 - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 240 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VINS DROUET FRERES, M. JEAN PHILIPPE DROUET domicilié(e) 4 RUE DE LA LOGE, BP 89516 - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France.

La marque LES CELLIERS DE LA ROCHE JEAN DE LA ROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CELLIERS DE LA ROCHE JEAN DE LA ROCHE arrivera à expiration en date du 23 avril 2025.

LES VINS DROUET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DROUET FRERES , DRAPEAU DE FRANCE , LE HAUT MESNIL , LA JANET , LES CELLIERS ST ACHILLE , LE HAUT MOULIN , LES CELLIERS DE LA VILLE EN HAUT , DOMAINE DU PARADIS , CHAIX SAINT ARCADIUS , DOMINIQUE TOUCHER


LES VINS DROUET FRERES, SA - 4 RUE DE LA LOGE, BP 89516 - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 301240909


LES VINS DROUET FRERES, M. JEAN PHILIPPE DROUET - 4 RUE DE LA LOGE, BP 89516 - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.