Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA JANET
S.A. Les Vins DROUET FRERES

Numéro de dépôt :
17097
Date de dépôt :
21/10/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/10/1992

Présentation de la marque LA JANET

Déposée le 21 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) Les Vins DROUET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA JANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Vins DROUET FRERES domicilié(e) 6, rue Emile Gabory, 44330 VALLET. - France.

La marque LA JANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JANET est expirée depuis le 21 octobre 1992.

Les Vins DROUET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DROUET FRERES , DRAPEAU DE FRANCE , LE HAUT MESNIL , LES CELLIERS DE LA ROCHE JEAN DE LA ROCHE , LES CELLIERS ST ACHILLE , LE HAUT MOULIN , LES CELLIERS DE LA VILLE EN HAUT , DOMAINE DU PARADIS , CHAIX SAINT ARCADIUS , DOMINIQUE TOUCHER


S.A. Les Vins DROUET FRERES - 6, rue Emile Gabory, 44330 VALLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage. Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes et plus spécialement bouteilles en verre, destinées à contenir des liquides en général.