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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES VINS DROUET FRERES
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DROUET FRERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DROUET FRERES
LES VINS DROUET FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
92446730
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2002

Présentation de la marque DROUET FRERES

Déposée le 21 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LES VINS DROUET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DROUET FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) 8, boulevard du Luxembourg, 44330 VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 240 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAMMOND - France.

La marque DROUET FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROUET FRERES est expirée depuis le 21 décembre 2002.

LES VINS DROUET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DRAPEAU DE FRANCE , LE HAUT MESNIL , LES CELLIERS DE LA ROCHE JEAN DE LA ROCHE , LA JANET , LES CELLIERS ST ACHILLE , LE HAUT MOULIN , LES CELLIERS DE LA VILLE EN HAUT , DOMAINE DU PARADIS , CHAIX SAINT ARCADIUS , DOMINIQUE TOUCHER


LES VINS DROUET FRERES S.A. - 8, boulevard du Luxembourg, 44330 VALLET - France - SIREN 301240909


CABINET HAMMOND - France


Inscription le 4 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°380793 - Publication au BOPI 2003-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

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