Déposée le 29 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DES PERSONNETS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DES PERSONNETS domicilié(e) " Les Personnets ", 71960 DAVAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 620 069 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETLIM CONSULTANTS - France.
La marque PLANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL LES VINS DES PERSONNETS - " Les Personnets ", 71960 DAVAYE - France - SIREN 383620069
BRETLIM CONSULTANTS - France
Inscription le 19 novembre 2001 - Rejet partiel n°335070 - Publication au BOPI 2001-11-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
- Boissons de fruits et jus de fruits - Produits agricoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) - Fruits et légumes frais.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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