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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DES PERSONNETS
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LES TERRES NOIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRES NOIRES
SARL LES VINS DES PERSONNETS

Numéro de dépôt :
3068748
Date de dépôt :
29/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2010
LES TERRES NOIRES de LES VINS DES PERSONNETS

Présentation de la marque LES TERRES NOIRES

Déposée le 29 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DES PERSONNETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TERRES NOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DES PERSONNETS domicilié(e) " Les Personnets ", 71960 DAVAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 620 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETLIM CONSULTANTS - France.

La marque LES TERRES NOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRES NOIRES est expirée depuis le 29 novembre 2010.

LES VINS DES PERSONNETS a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAILLOUX , VALLEE DE L'ATACIS , PLANAL , LES GRANDS PENCHANTS , RIVES DE LONGSAULT , LES CRAS , ORCHYS , LA CLOSERIE DES LYS


SARL LES VINS DES PERSONNETS - " Les Personnets ", 71960 DAVAYE - France - SIREN 383620069


BRETLIM CONSULTANTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

- Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux de vie) et eaux de vie d'appellation d'origine. - Boissons de fruits et jus de fruits - Produits agricoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) - Fruits et légumes frais.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.