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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE VIENNE
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RHÔNE PASSION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RHÔNE PASSION
LES VINS DE VIENNE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3798389
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2031
RHÔNE PASSION de LES VINS DE VIENNE

Présentation de la marque RHÔNE PASSION

Déposée le 18 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE VIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHÔNE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE VIENNE domicilié(e) 1 Zone d'Activité de Jassoux - 42410 - CHAVANNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 720 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RHÔNE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RHÔNE PASSION arrivera à expiration en date du 18 janvier 2031.

LES VINS DE VIENNE a également déposé les autres marques suivantes : SOTANUM , LES ETELLES , LES FARNAUDS , HELUICUM , Cuilleron – Gaillard – Villard , LES CRANILLES , LA VIENNOISE , ANNEXIA , TABURNUM , LE RAPILLON


LES VINS DE VIENNE, Société à Responsabilité Limitée - 1 Zone d'Activité de Jassoux - 42410 - CHAVANNAY - France - SIREN 421720897


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 4 mars 2020 - Constitution de mandataire n°781779 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-04

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2020 n°2746450 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-27

Inscription le 2 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°794151 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-02

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée “ Côtes du Rhône ” ou “ Côte du Rhône Village ”.