Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRASSES ROMAINES
LES VINS DE VIENNE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4131585
Date de dépôt :
05/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2024
LES TERRASSES ROMAINES de LES VINS DE VIENNE

Présentation de la marque LES TERRASSES ROMAINES

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE VIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TERRASSES ROMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE VIENNE domicilié(e) 1, Zone d'Activité de Jassoux - 42410 - CHAVANAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 720 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES TERRASSES ROMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRASSES ROMAINES est expirée depuis le 5 novembre 2024.

LES VINS DE VIENNE a également déposé les autres marques suivantes : SOTANUM , LES ETELLES , LES FARNAUDS , HELUICUM , Cuilleron – Gaillard – Villard , LES CRANILLES , LA VIENNOISE , ANNEXIA , RHÔNE PASSION , TABURNUM


LES VINS DE VIENNE, Société à Responsabilité Limitée - 1, Zone d'Activité de Jassoux - 42410 - CHAVANAY - France - SIREN 421720897


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).