Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE VIENNE
/
LES BALCONS DU RHONE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES BALCONS DU RHONE
LES VINS DE VIENNE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3073552
Date de dépôt :
28/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2030
LES BALCONS DU RHONE de LES VINS DE VIENNE

Présentation de la marque LES BALCONS DU RHONE

Déposée le 28 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE VIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BALCONS DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE VIENNE domicilié(e) 1 Zone d'Activité de Jassoux - 42410 - CHAVANAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 720 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES BALCONS DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES BALCONS DU RHONE arrivera à expiration en date du 28 décembre 2030.

LES VINS DE VIENNE a également déposé les autres marques suivantes : SOTANUM , LES ETELLES , LES FARNAUDS , HELUICUM , Cuilleron – Gaillard – Villard , LES CRANILLES , LA VIENNOISE , ANNEXIA , RHÔNE PASSION , TABURNUM


LES VINS DE VIENNE, Société à Responsabilité Limitée - 1 Zone d'Activité de Jassoux - 42410 - CHAVANAY - France - SIREN 421720897


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Inscription le 2 juin 2004 - Rejet partiel n°393855 - Publication au BOPI 2004-06-02

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Inscription le 16 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°525816 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-16

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2010 n°2445195 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-01

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2020 n°2736139 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-01-13

Vins d'appellation d'origine “ Cotes du Rhône ”, vins d'appellation d'origine “ Cotes du Rhône Villages ”.