Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARCHEVÊQUES
LES VINS DE VIENNE, Société à Responsabilité Limitée, 1, Zone d'Activité de Jassoux

Numéro de dépôt :
3847420
Date de dépôt :
20/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2021
LES ARCHEVÊQUES de LES VINS DE VIENNE

Présentation de la marque LES ARCHEVÊQUES

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE VIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ARCHEVÊQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE VIENNE domicilié(e) - 42410 - CHAVANAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 720 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES ARCHEVÊQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARCHEVÊQUES est expirée depuis le 20 juillet 2021.

LES VINS DE VIENNE a également déposé les autres marques suivantes : SOTANUM , LES ETELLES , LES FARNAUDS , HELUICUM , Cuilleron – Gaillard – Villard , LES CRANILLES , LA VIENNOISE , ANNEXIA , RHÔNE PASSION , TABURNUM


LES VINS DE VIENNE, Société à Responsabilité Limitée, 1, Zone d'Activité de Jassoux - 42410 - CHAVANAY - France - SIREN 421720897


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).