Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CANOLE
LES VINS DE VIENNE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3892172
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/01/2022
LA CANOLE de LES VINS DE VIENNE

Présentation de la marque LA CANOLE

Déposée le 27 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE VIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA CANOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE VIENNE domicilié(e) 1, Zone d'Activité de Jassoux - 42410 - CHAVANAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 720 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA CANOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CANOLE est expirée depuis le 27 janvier 2022.

LES VINS DE VIENNE a également déposé les autres marques suivantes : SOTANUM , LES ETELLES , LES FARNAUDS , HELUICUM , Cuilleron – Gaillard – Villard , LES CRANILLES , LA VIENNOISE , ANNEXIA , RHÔNE PASSION , TABURNUM


LES VINS DE VIENNE, Société à Responsabilité Limitée - 1, Zone d'Activité de Jassoux - 42410 - CHAVANAY - France - SIREN 421720897


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).