Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMMAGE 1829
LES VINS DE VIENNE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4108763
Date de dépôt :
29/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2024
HOMMAGE 1829 de LES VINS DE VIENNE

Présentation de la marque HOMMAGE 1829

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE VIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOMMAGE 1829 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DE VIENNE domicilié(e) 1, Zone d'Activité de Jassoux - 42410 - CHAVANAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 720 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HOMMAGE 1829 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMMAGE 1829 est expirée depuis le 29 juillet 2024.

LES VINS DE VIENNE a également déposé les autres marques suivantes : SOTANUM , LES ETELLES , LES FARNAUDS , HELUICUM , Cuilleron – Gaillard – Villard , LES CRANILLES , LA VIENNOISE , ANNEXIA , RHÔNE PASSION , TABURNUM


LES VINS DE VIENNE, Société à Responsabilité Limitée - 1, Zone d'Activité de Jassoux - 42410 - CHAVANAY - France - SIREN 421720897


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).