Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEIGNEUR DES 2 VIERGES
LES VINS DE SAINT-SATURNIN, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4132210
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2024
SEIGNEUR DES 2 VIERGES de LES VINS DE SAINT-SATURNIN

Présentation de la marque SEIGNEUR DES 2 VIERGES

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VINS DE SAINT-SATURNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEIGNEUR DES 2 VIERGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VINS DE SAINT-SATURNIN domicilié(e) SAINT-SATURNIN-DE-LUCIAN, 34725 SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Mme. SYLVETTE BENQUET domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque SEIGNEUR DES 2 VIERGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEUR DES 2 VIERGES est expirée depuis le 7 novembre 2024.

LES VINS DE SAINT-SATURNIN a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEVIERGE , Cardinal de LUCIAN , SAINT PHILIPPE « Les Bégonias » , FONT JAOUL , SAINTE MICHELE « Les Romarins » , ARNET « Les Olivettes » , LA FARANDE , CLAUSADE , LUCIAN , CHANT SOLEIL GALARDEL


LES VINS DE SAINT-SATURNIN, Société coopérative agricole à capital variable - SAINT-SATURNIN-DE-LUCIAN, 34725 SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS - France - SIREN 776081168


SCHMIT-CHRETIEN, Mme. SYLVETTE BENQUET - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Vins.