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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VINS DE SAINT-SATURNIN
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SAINTE MICHELE « Les Romarins »
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINTE MICHELE « Les Romarins »
LES VINS DE SAINT-SATURNIN, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3360224
Date de dépôt :
20/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/05/2025
SAINTE MICHELE « Les Romarins » de LES VINS DE SAINT-SATURNIN

Présentation de la marque SAINTE MICHELE « Les Romarins »

Déposée le 20 mai 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VINS DE SAINT-SATURNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SAINTE MICHELE « Les Romarins » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VINS DE SAINT-SATURNIN domicilié(e) SAINT-SATURNIN-DE-LUCIAN - 34725 - SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque SAINTE MICHELE « Les Romarins » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINTE MICHELE « Les Romarins » arrivera à expiration en date du 20 mai 2025.

LES VINS DE SAINT-SATURNIN a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEVIERGE , Cardinal de LUCIAN , SAINT PHILIPPE « Les Bégonias » , FONT JAOUL , ARNET « Les Olivettes » , LA FARANDE , CLAUSADE , LUCIAN , CHANT SOLEIL GALARDEL , CUVEE MILLE ANS D'HISTOIRE


LES VINS DE SAINT-SATURNIN, Société coopérative agricole à capital variable - SAINT-SATURNIN-DE-LUCIAN - 34725 - SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS - France - SIREN 776081168


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2015 n°2586843 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).